Livraison
Les livraisons sont possibles dans le monde entier pour toutes les commandes passées sur le Site Internet.
Cependant, pour les livraisons dans les DOM-TOM, un autre pays de l’Union européenne ou un pays hors Union européenne le Client doit contacter M&G avant la validation du panier pour accorder des modalités et connaître la possibilité et les modalités de l’expédition
- Frais de transport
Le montant des frais de port est calculé en fonction du poids du colis, du transporteur et de la zone de livraison.
Le montant final des frais de transport à la charge du Client en fonction du contenu de sa commande est indiqué avant validation de celle-ci.
- Modes de transport et délais de livraison
Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui le cas échéant seront clairement annoncées sur la page d’accueil du Site Internet, pour les livraisons en France Métropolitaine et en Corse, le délai est de 7 jours ouvrés à compter du jour suivant celui où le Client a passé sa commande.
Au plus tard, le délai sera de 30 jours ouvrables après la conclusion du contrat.
Le cas échéant, pour les livraisons très occasionnelles dans les DOM-TOM ou un autre pays, les modalités de livraison seront précisées au Client au cas par cas.
Les délais d’expédition courent à compter de la date d’enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande, et sous réserve qu’aucun problème de paiement n’ait été signalé à M&G par la banque du Client, et qu’aucun cas d’annulation de commande ne soit en cours (rétractation, ou annulation de la commande par M&G).
Après confirmation de la commande, M&G s’engage à livrer à son transporteur toutes les références commandées par le Client. L’adresse indiquée par le Client comme adresse de livraison est transmise au transporteur. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande, le Client devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé à l’expéditeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du Client.
Les délais mentionnés sont indicatifs et correspondent aux délais de traitement de la commande. La sélection de la date de livraison souhaitée par le Client est une indication sans valeur contractuelle.
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition des Produits auprès du Client par le transporteur. Aucune contestation relative à la livraison en elle-même ne sera possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique du transporteur faisant foi.
Les délais de livraison indiqués ici sont valables dans des conditions normales de services et dans les conditions de transport prévues dans le Site Internet. Si le traitement d’une commande (en raison du poids du colis par exemple) nécessitait une solution de transport adaptée, les délais de livraison correspondants seraient précisés au Client lors de sa commande. Si ces délais ne devaient pas satisfaire le Client, il pourrait annuler sa commande.
En cas de grève des services de poste, des transports routiers (ou plus généralement de toute perturbation sociale ou administrative), ou d’incidents climatiques, les délais de livraison pourraient être allongés.
M&G s’engage à informer le client de l’évolution du traitement de sa commande.
Les retards d’acheminement des Produits sont abordés dans l’article 9 ci-dessous (section : « Livraisons hors délai »).
Retour de Produits-Remboursement – Résolution
- Défaut(s) sur le(s) Produit(s) constaté(s) à la livraison ou postérieurement
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, le Client doit alors vérifier l’état des Produits. S’ils ont été endommagés, le Client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (« colis refusé car ouvert ou endommagé »).
Lorsqu’un dommage du Produit est constaté à la livraison, le Client doit :
- Déballer le colis en présence du transporteur, et
- Inscrire des réserves manuscrites détaillées sur le Bon de Livraison à côté de sa signature. Le Client doit veiller à être précis et complet dans leurs rédactions ex : avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits déchiré à tel endroit…) et,
- Notifier par lettre en recommandé avec accusé réception une réclamation motivée au transporteur dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception. Et,
- Prendre des photos des Produits endommagés. Et,
- En informer M&G par e-mail ou courrier recommandé dans un délai de trois (3) jours ouvrables suivant la livraison de la commande.
- Non-conformité entre le Produit commandé et le Produit livré
Nonobstant le délai de rétractation indiqué dans l’article suivant, et le délai de prescription de l’action en garantie légale de conformité le Client devra formuler auprès de M&G le jour même de la livraison ou au plus tard dans les trois (3) jours ouvrés suivant la livraison, toute réclamation de non-conformité des Produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. Dans la mesure du possible, le protocole indiqué au paragraphe précédent sera respecté par le Client.
La réclamation pourra être faite,par e-mail à l’adresse suivante : simoneunderwear1@gmail.com
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis pourrait ne pas être prise en compte et dégagerait M&G de toute responsabilité vis-à-vis du Client.
À réception de la réclamation, M&G qui constate la non-conformité en informe le Client par e-mail. Le Client pourra choisir entre la réparation du Produit, ou son remplacement selon le cas.
Les modalités de retour du Produits sont celles indiqués dans l’article relatif aux garanties légales ci-dessous.
- Livraisons hors délai
En cas de livraison effectué hors délai et non contesté par le Client au dépassement du délai comme indiqué dans le paragraphe suivant et si le Client n’est pas responsable du retard de livraison, il pourra demander le remboursement de ses frais de port à M&G, mais ne pourra demander ni indemnisation ni annulation de la Commande.
En cas d’absence de livraison dans les 30 jours ouvrés suivant la commande, le Client devra, avant de demander la résolution du contrat, solliciter à M&G une livraison dans un délai supplémentaire de 7 jours ouvrés.
À défaut d’exécution à l’expiration de ce nouveau délai, le Client pourra librement résoudre le contrat.
Le Client devra accomplir ces formalités successives par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit dont la réception aura été confirmé.
Le contrat sera considéré comme résolu à la réception par M&G de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, sauf si M&G s’est exécutée entre temps.
Le Client pourra cependant résoudre immédiatement le contrat, si les dates ou délais contractuels constituent pour lui une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle doit avoir été mentionnée par écrit à la commande et le délai essentiel ne commence à courir que lorsqu’il a été connu de M&G.
Lorsque le contrat est résolu aux torts de M&G, celle-ci est tenue de rembourser le Client de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été résolu.
